Vous êtes ici : index > Mentions légales
L’utilisation du présent site Internet emporte acceptation des conditions d’utilisation ci-dessous ainsi que des termes plus spécifiques qui peuvent se trouver sous certaines rubriques du site, tel que mis à jour de temps à autre. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous êtes prié de cesser l’utilisation du présent site.
Sauf mention expresse, le présent site Internet, son contenu et son nom de domaine url : http://www.akterre.com, sont la propriété exclusive de :
LeGit
Route de Montaud
38210 Saint Quentin sur Isère
Mr Daniel TURQUIN
Ce site a été conçu et réalisé par Pyramide SARL (www.ppyramide.com) pour les aspects techniques et par Creaness (www.creaness.com) pour le graphisme et la structure.
Ce site et son contenu sont protégés, au sens du Code de la propriété intellectuelle français, notamment par le droit d'auteur, le droit des dessins et modèles et le droit des marques. Sauf pour un usage personnel et privé au sens de ce Code, il est interdit d’utiliser, de reproduire intégralement ou partiellement, sur quelque support que ce soit, le présent site ou son contenu, sans l’autorisation préalable écrite de AKTERRE. De la même manière, il est interdit de tirer des liens vers ce site ou son contenu. Au titre de cet usage personnel et privé, AKTERRE ne concède aucun droit ou licence en rapport avec ce site et son contenu, autre qu’une licence non exclusive de consulter le présent site en l’état et à vos risques. Tous les autres droits sont réservés.
Pour toute information complémentaire, contactez le webmaster à l’adresse suivante :info@akterre.com
Bien que AKTERRE prenne des moyens raisonnables pour que le présent site soit normalement accessible en permanence et que les informations qu’il contient soient mises à jour, il est possible :
- que des des difficultés techniques ou des impératifs de maintenance corrective ou évolutive suspendent, suppriment ou rendent difficile l’accès au présent site ;
- que des erreurs, omissions ou imprécisions se soient glissées et en conséquence aucune garantie n’est donnée, ni déclaration faite, quant à l’exactitude de son contenu ;
AKTERREi collecte des informations provenant des visiteurs du présent site au moyen de questionnaires y figurant. Ces informations permettent de répondre à vos demandes d'informations. Les informations personnelles qui sont ainsi collectées se limitent à celles qui sont nécessaires pour vous contacter (telles que votre nom, votre prénom, l'intitulé de votre profession, le nom et l'adresse de votre société, vos adresse e-mail, téléphone et fax).
Vous êtes aussi informé que lors de vos visites sur le site Internet, un mécanisme de suivi de navigation peut être mis en œuvre.
Conformément aux conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant en ce sens un e-mail à info@akterre.com, ou par courrier postal à l'adresse ci-dessus.
Le site Internet http://www.akterre.com est en cours de déclaration auprès de la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés).